Charte de la Communauté Gozem

Dernière mise à jour: juin 2023

Preambule

La présente Charte, ci-après la “Charte” a pour objet de définir les conditions d’utilisation, les règles de bon usage de la plateforme Gozem: la “Plateforme”.

Elle s’applique à tous les utilisateurs de la Plateforme, y compris, mais sans s’y limiter, aux chauffeurs (Champions), clients, marchands, partenaires…

Ils constituent la “Communauté”.

Cette Charte est évolutive et établit les principes à respecter afin que chacun puisse bénéficier sur la Plateforme d’une expérience agréable dans le respect et la sécurité, elle couvre également vos échanges avec les employés de Gozem.

Plus qu’un simple code de bonne conduite, cette Charte prône les valeurs de notre entreprise et le non-respect de l’une de ses clauses peut entraîner la révocation de votre accès à tout ou partie de la Plateforme.

Cette Charte est visible sur notre application, notre site internet et mentionnée dans nos différentes Conditions Générales d’Utilisation.

L’acceptation de nos Conditions Générales d’Utilisation entraîne l’acceptation expresse et sans réserve de la présente Charte de la Communauté.

Nous ne ménageons pas nos efforts afin de vous satisfaire et sommes sensibles aux vôtres.

MERCI DE PRENDRE LE TEMPS DE LIRE NOTRE CHARTE

La Charte est articulée autour de trois grands principes : I : le respect des personnes, II : la sécurité, III : le respect des réglementations.

I. LE RESPECT DES PERSONNES

Cette Charte a pour objectif de promouvoir des comportements respectueux et empreints de civilité entre les membres de la Communauté.

Les efforts de chacun permettent à tous de bénéficier d’une expérience positive sur la Plateforme.

Nous exhortons à ce titre les membres de la Communauté à faire preuve de :

Ponctualité : Soyez à l’heure au départ de votre course ou la récupération de vos commandes, cela permettra au Champion de servir au mieux d’autres clients.

Courtoisie: Soyez respectueux des autres membres de la Communauté et faites preuve d’amabilité: un bonjour ou un merci sont toujours appréciés.

Propreté : Maintenez propre le véhicule du Champion après votre course, vous lui permettez ainsi de conserver son véhicule en bon état et d’assurer un service de qualité aux autres passagers.

A ces règles de bienséance s’opposent des comportements que nous condamnons fermement et qui peuvent, s’ils sont avérés, vous faire perdre l’accès à la Plateforme.

1. La discrimination

Est interdite toute discrimination fondée sur le sexe, la race, la couleur, les origines ethniques ou sociales, les caractéristiques génétiques, la langue, la religion ou les convictions, les opinions politiques ou toute autre opinion, l’appartenance à une minorité nationale, la condition sociale, la naissance, un handicap, l’âge ou l’orientation sexuelle, le statut matrimonial, la condition physique ou tout autre motif interdit par la loi en la matière.

2. Les violences verbales et physiques

Il est interdit de menacer ou de recourir à la violence à l’encontre de tout membre de la Communauté.

Nous interdisons également toute apologie de la violence. Il est interdit de prôner ou approuver des crimes et des événements violents au cours desquels des personnes ont été ciblées en raison de leur race, leur origine ethnique, leur nationalité, leur orientation sexuelle, leur sexe, leur appartenance religieuse, leur âge, leur handicap, leur maladie…

3. Les comportements déplacés et les agressions sexuelles

Tout comportement intempestif à connotation sexuelle ou tout autre comportement fondé sur le sexe qui importune ou offense un autre membre de la Communauté est interdit.

Les remarques désobligeantes et gênantes à connotation sexuelle, mimiques ou gestes, attouchements déplacés, agressions sexuelles qui sont commis avec violence, contrainte, menace ou surprise constituent des infractions.

4. Les dommages aux biens.

Le respect et le bon usage du matériel sont de rigueur. Toute détérioration du matériel ou tout dommage causé sur un véhicule peut vous être refacturé.

II. LA SÉCURITÉ

Nos règles sont les suivantes :

Votre sécurité est notre priorité et nous restons vigilants pour qu’elle soit assurée.

1. La majorité légale

Vous devez pour intégrer la Communauté être âgé de dix-huit (18) ou vingt-et-un (21) ans en fonction de votre lieu d’utilisation de la Plateforme, vous devez également être capable de contracter.

2. La véracité et la mise à jour des informations fournies

La connaissance de certaines informations par les membres de la Communauté est un gage de sécurité.

Les prestataires présents sur la Plateforme s’engagent à maintenir les informations et autorisations leur ayant permis d’y accéder.

A titre d’exemples, l’identité d’un Champion, l’immatriculation de son véhicule, l’adresse ou la raison sociale d’un prestataire sont des éléments qui rassurent les utilisateurs de la Plateforme car ils ont fait l’objet d’un contrôle.

Ces informations doivent en permanence être exactes.

3. Le respect des règles de sécurité liées aux prestations de transport

Les Champions sont tenus de maintenir leurs véhicules en bon état de fonctionnement , ils doivent à ce titre se conformer aux normes de sécurité et d’entretien de l’industrie ; respecter les lois et réglementations applicables en la matière.

3.1. Une conduite prudente et responsable

Le Champion veille à la sécurité des passagers, sa conduite doit être prudente et respectueuse du code de la route.

Les passagers quant à eux doivent avoir un comportement respectueux et responsable tout au long du trajet.

3.2. Le port des casques et des ceintures de sécurité

Les Champions et les passagers (y compris ceux assis à l’arrière du véhicule) doivent attacher leurs ceintures de sécurité durant tout le trajet.